Séance ordinaire du 7 avril 2025
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Adoption des règlements
Règlements adoptés (en cours d’approbation par la MRC ou d’une instance gouvernementale)
📑 Règlement d’emprunt 25-858 décrétant des dépenses pour des travaux de voirie et un emprunt de 3 000 000 $
📑 Règlement d’emprunt 25-859 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 3 000 000 $
📑 Règlement de lotissement numéro 115-2025
📑 Règlement de construction numéro 118-2025
📑 Règlement sur les permis et certificats, numéro 119-2025
Cliquez sur le règlement pour voir les détails.
Règlement relatif au plan d’urbanisme numéro 81-2025
Après plus de trois ans de travail acharné, notamment par M. Jalloul Salah et les membres du Comité consultatif d’urbanisme, et enrichi par les précieuses contributions des citoyens lors de consultations publiques, le nouveau plan d’urbanisme est livré. Après avoir intégré les ajustements issus des consultations publiques, la version finale a été présentée et adoptée par le Conseil municipal lors de sa séance de lundi dernier (Règlement 81-2025). Nous invitons tous les citoyens à consulter les documents, qui tiennent compte des dernières modifications :
Consultez les plans relatifs au projet.
Nomination des membres élus du Comité consultatif d’Urbanisme (CCU) pour l’année 2025
Conseil municipal nomme les membres du conseil municipal suivants pour siéger au Comité consultatif d’Urbanisme (CCU) pour l’année 2025 :
• Mme Pamela Ross, présidente
• M. Richard Gervais, vice-président
• M. Pierre Lebel, membre
Acquisition d’une partie du chemin Clark
Lors de la séance du 7 avril 2025, le Conseil municipal a résolu d’entamer les démarches juridiques, en vertu de l’article 72 de la Loi sur les compétences municipales, pour acquérir officiellement une section du chemin Clark. Bien que la Municipalité entretienne ce tronçon de près de 500 mètres depuis des décennies, les titres de propriété des lots concernés (3 389 912 et 3 389 913) n’ont jamais été transférés. Cette démarche vise à régulariser la situation et à assurer une gestion adéquate de cette infrastructure publique, avec la publication des avis requis sur le site web municipal. Un avis public sera publié à cet effet sur le site Internet.
Cession de terrain pour le stationnement du Magasin général de Wakefield
Le Conseil municipal a approuvé la cession d’une partie des lots 3 654 329 et 3 654 333 au 804, chemin Riverside, afin de régulariser le stationnement existant du Magasin général de Wakefield, adjacente au parc de la Place Roquebrune-sur-Argens. Cette décision officialise un accord datant de 2002 et fait suite à une offre d’achat du propriétaire du lot voisin. La Municipalité conservera une servitude pour l’accès et l’entretien de ses installations, et tous les frais de transfert seront à la charge de l’acheteur.
Reconnaissance des organismes Artistes dans leur milieu et Marché Wakefield
Le Conseil municipal a approuvé la reconnaissance des organismes Artistes dans leur milieu et Marché Wakefield. Ces demandes ont été analysées conformément à la Politique de reconnaissance et de soutien des organismes communautaires adoptée par la Municipalité en 2022. Leurs missions et raisons d’être ont été jugées conformes aux valeurs municipales, notamment en contribuant à la qualité de vie et au bien-être de la communauté, qui constituent un principe directeur et un objectif central du plan stratégique de la Municipalité.
Artiste dans leur milieu
Le Tour des ateliers des Artistes dans leur milieu est un événement artistique annuel de premier plan dans les collines de la Gatineau. Pendant deux fins de semaine, au moment où les couleurs automnales sont les plus vibrantes, un groupe d’artistes sélectionnés par leurs pairs ouvrent leurs studios et galeries aux visiteurs. Existant depuis plus de 30 ans, le Tour offre constamment un art varié de haute qualité, mélangeant de nouveaux talents et des participants de longue date qui partagent leur travail avec le public.
Dates de l’édition 2025 : 27, 28 septembre et 4, 5 octobre
Marché Wakefield
Fondé en 1997 par six agriculteurs, le Marché Wakefield a évolué au fil des ans tout en restant fidèle à sa mission : créer un espace communautaire accueillant les producteurs locaux d’aliments et d’artisanat. Après plusieurs déménagements, il s’est établi au Centre Wakefield La Pêche en 2017. Le marché offre une grande variété de produits de haute qualité provenant de marchands-producteurs, un espace pour les groupes communautaires et les jeunes entrepreneurs, une programmation musicale et des événements spéciaux, devenant un lieu de rencontre hebdomadaire pour les résidents et les visiteurs du village de Wakefield.
Deuxième attribution de soutien financier aux organismes communautaires (2025)
Le Conseil municipal a approuvé une deuxième série d’attributions de soutien financier aux organismes communautaires de La Pêche pour l’année 2025, conformément à la politique en vigueur adoptée en 2022. Sur les 32 demandes reçues, certaines, initialement en attente, ont été complétées et analysées selon les critères municipaux. Un premier montant de 150 081 $ avait déjà été alloué en février, laissant un solde de 25 725 $ sur l’enveloppe budgétaire totale de 175 806 $. Cette nouvelle résolution autorise l’octroi de subventions supplémentaires à ces organismes admissibles :
2 850 $ à l’organisme Artistes dans leur milieu
4 750 $ à La Maison des Collines pour le Tournoi de golf de La Maison des Collines
5 200 $ pour la Maison des jeunes Le Mashado dans les projets suivants :
- Semaine de relâche 2025 (1 300 $)
- Projet Bouffée d’Oxygène (2 000 $)
- Coopérative à l’entrepreneuriat collectif (1 300 $)
- Fête d’Halloween (600 $)
Camp de jour du Centre Wakefield La Pêche
Le Conseil municipal a approuvé l’octroi d’une aide financière de 6 000 $ au Centre Wakefield La Pêche pour soutenir son camp de jour estival 2025. Reconnaissant l’importance de ces services pour les familles de La Pêche et disposant d’un solde budgétaire de 6 000 $ alloué à cet effet, le conseil a autorisé ce versement. La subvention sera versée en deux tranches égales : la première avant le début du camp et la seconde sur présentation d’un rapport financier dans les 90 jours suivant la fin de l’activité, conditionnellement à ce que le camp de jour soit accessible à toutes les familles de La Pêche.
Les camps d’été du Centre Wakefield La Pêche proposent une gamme d’activités : sorties à Lac Philippe, événements spéciaux, sports, jeux d’eau, bricolages et projets créatifs. Chaque semaine, les campeurs vivront de nouvelles aventures tout en créant des souvenirs inoubliables !
Les programmes sont conçus pour les enfants de 4 à 11 ans, avec des activités adaptées à chaque tranche d’âge.
Service de garde : 8 h à 9 h et 16 h à 17 h
Demandez votre code de rabais familial :
Si vous inscrivez plus d’un enfant de la même famille, vous êtes admissible à un rabais spécial pour les familles! Pour obtenir votre code, veuillez envoyer un courriel à [email protected] en incluant les informations suivantes :
– Noms de tous les enfants inscrits
– Coordonnées du parent ou tuteur
Pour plus d’informations, contactez [email protected]a.
Pour vous connecter, cliquez ici!
Demande de dérogation mineure
Dans certaines situations où des travaux ne sont pas conformes aux réglementations en vigueur, le Conseil municipal peut exceptionnellement autoriser leur réalisation ou leur régularisation. Cette autorisation spéciale, appelée dérogation mineure, permet de déroger à certaines dispositions des règlements de zonage et de lotissement.
15, chemin du Progrès
Une demande de dérogation mineure a été déposée, pour le lot numéro 6 631 694 du cadastre du Québec situé au 15, chemin du Progrès afin réduire la marge de recul avant minimale de 10,00 m à 2,00 m, réduire le nombre de cases de stationnement de 11 à 7, réduire la bande de terrain gazonnée de 5,00 m à 4,50 m séparant la ligne de rue de l’aire de stationnement et réduire la bande de terrain gazonnée ou autrement paysager de 2,00 m à 0,00 m séparant le lot voisin de l’aire de stationnement contrairement aux normes prescrites au Règlement de zonage 03-429.
Bien que la demande ne concerne pas un lieu avec des contraintes particulières et soit jugée conforme aux objectifs du plan d’urbanisme sans nuire aux voisins, le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) a émis un avis mitigé.
Décision du conseil municipal :
ACCORDE la dérogation mineure visant à réduire la marge de recul avant de 10,00 m à 2,00 m dans le but de construire un nouveau bâtiment industriel;ACCORDE la dérogation mineure visant à réduire le nombre de cases de stationnement de 11 à 7 desservants un nouveau bâtiment industriel;
ACCORDE la dérogation mineure visant à réduire la bande de terrain gazonnée de 5,00 m à 4,50 m séparant la ligne de rue de l’aire de stationnement;
ACCORDE la dérogation mineure visant à réduire la bande de terrain gazonnée ou autrement paysagée de 2,00 m à 0,00 m séparant le terrain voisin de l’aire de stationnement.
ET AUX CONDITIONS SUIVANTES :
Qu’en aucun temps le cul-de-sac ne pourra être utilisé comme aire de stationnement ou de remisage de véhicules, remorques, etc.
Que l’emplacement du conteneur à déchet soit déplacé à l’extrémité sud de l’aire de stationnement;
Que l’aire de livraison (quai de manutention) respecte les dispositions réglementaires applicables.
Pour mieux comprendre la dérogation mineure : villelapeche.qc.ca/urbanisme-et-environnement/derogation-mineure
Vous pensez faire une demande? Consultez Règlement 111-2021.
Demande d’autorisation à la CPTAQ
700, chemin des Érables
La demande consiste à aménager une cuisine de transformation dans la grange, la vente de produits agricoles et l’aménagement d’une salle de banquet.
Le Conseil municipal a résolu d’appuyer une demande d’autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) concernant le lot 2 889 735, situé au 700, chemin des Érables.
Bien qu’il existe d’autres espaces hors zone agricole sur le territoire, ceux-ci ne sont pas jugés propices pour le demandeur. La demande est conforme au règlement de zonage municipal, et le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) l’appuie également.
Soutien aux projets dans le cadre du Fonds vert de La Pêche
Le Conseil municipal a examiné les six demandes reçues dans le cadre de l’appel à projets 2025-03 du Fonds vert, un fonds créé en 2019 et dont la politique d’application a été modifiée en 2020 pour soutenir le développement durable et la protection de l’environnement. Après analyse par le comité dédié lors de sa rencontre du 19 mars 2025, des projets ont été retenus en fonction de critères alignés sur les orientations municipales.
Octrois de contrat
Contrat pour l’éclairage DEL 2200K au parc du Lac-des-Loups
Une nouvelle zone a été définie par le Conseil pour le parc de Ciel étoilé nécessitant un changement de température (kelvins) des lampadaires. Le Conseil municipal a autorisé l’octroi d’un contrat à Énergère inc. pour le remplacement des luminaires actuels (3000 K) par des luminaires DEL à basse température de 2 200 K et les services connexes au parc du Lac-des-Loups (8, chemin Lionel-Beausoleil). Cette décision donne suite aux résolutions antérieures qui avaient établi une zone étoilée et ensuite déplacé son emplacement au parc du Lac-des-Loups. Le contrat, d’un montant maximal de 46 461,18 $ plus taxes, comprend la conversion de 102 luminaires Cobra au DEL, le remplacement de porte-fusibles, des câblages, des luminaires éloignés et des heures photométriques.
Lisez l’actualité du 20 juin 2024 pour en savoir plus sur le parc de Ciel étoilé.
Services professionnels d’ingénierie pour la réfection du chemin Clark
Un appel d’offres public (2025-SOU-320-006) et à l’analyse des soumissions par un comité de sélection. L’entreprise 6005438 Canada Inc. a obtenu le meilleur score selon les critères d’évaluation définis dans l’appel d’offres.
Le Conseil municipal a octroyé le contrat de services professionnels d’ingénierie pour la réfection du chemin Clark à l’entreprise 6005438 Canada Inc. (DWB Consultants). Leur offre a été sélectionnée parmi les soumissions reçues, avec un score supérieur aux autres, et un prix inférieur de 102 000,00 $ plus taxes. Le contrat comprend également une partie optionnelle numéro 1, pour un montant supplémentaire de 74 950,00 $ plus taxes.
Ce contrat permettra de réaliser les travaux d’ingénierie nécessaires à la réfection du chemin Clark, contribuant ainsi à l’amélioration de l’infrastructure routière de La Pêche.
Location d’une rétrocaveuse sans opérateur
Le Service des Travaux publics a procédé à un appel d’offres sur invitation location d’une rétrocaveuse sans opérateur pour la saison estivale 2025. Le Conseil municipal a octroyé le contrat de location d’une rétrocaveuse sans opérateur pour la saison 2025 à l’entreprise J.R. Brisson Équipement Ltée. Leur offre de 48 000,00 $ plus taxes a été la plus basse parmi les soumissions reçues. Ce montant est conforme au budget prévu pour l’année 2025.
Location d’une pelle mécanique, sans opérateur
La Municipalité louera une pelle mécanique sans opérateur de J.R. Brisson Équipement Ltée pour la saison 2025 au coût de 46 500,00 $ plus taxes, conformément à son budget. Le Conseil municipal a donné le contrat de location d’une pelle mécanique sans opérateur pour la saison estivale 2025 à l’entreprise J.R. Brisson Équipement Ltée. Leur soumission a été la plus basse parmi les deux offres reçues. Les fonds nécessaires sont prévus au budget de l’année en cours.
Travaux d’infrastructures municipales 2025
Avec le printemps à nos portes, le Service des Travaux publics a entamé la réalisation des travaux d’infrastructures municipales. En fait, le nivellement a déjà débuté et vous pouvez trouver plus d’informations sur le site de la Municipalité, sous la rubrique Info-Travaux.
Le Conseil a donné son accord pour réaliser une liste de travaux qui, sans s’y limiter, se concentre principalement sur les travaux en lien avec la sécurité publique, le drainage des routes, le Plan d’intervention 2009-2014, ainsi que les travaux nécessaires à la suite des inondations de 2017 et 2019.
Le Conseil municipal pourra, selon les circonstances, urgences ou autres considérations ou opportunités, modifier la planification des travaux à effectuer en 2025.
Voici la planification des travaux pour 2025 (résolution 25-90)
Demande urgente de réfection de la route 366
Le Conseil municipal a unanimement résolu de demander au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec (MTQ) de procéder rapidement aux travaux correctifs nécessaires sur la route 366 (route Principale Est et Ouest). La résolution souligne le très mauvais état de la route, particulièrement dans le secteur urbanisé de Sainte-Cécile-de-Masham et à l’ouest vers le secteur Lac-des-Loups, caractérisé par de nombreux nids de poule, affaissements, ornières et fissures.
Malgré des réparations mineures effectuées par le MTQ au cours des dernières années, la route demeure en piteux état, suscitant de nombreuses plaintes des usagers, résidents et citoyens. La dégradation importante de la couche d’usure rend la chaussée dangereuse, affecte la sécurité des usagers, et cause des dommages aux véhicules. La route 366 est confrontée à une augmentation annuelle du trafic.
En conséquence, le Conseil municipal insiste sur l’urgence des travaux correctifs et du revêtement bitumineux afin d’assurer la sécurité des usagers de la route Principale Est et Ouest.
Une pétition est disponible en ligne : Nécessité de prioriser les réfections de la route 366 du secteur Sainte-Cécile-de-Masham afin d’assurer la sécurité des usagers
Pour signer cette pétition, vous devez compléter 3 étapes :
Étape 1 : remplissez le formulaire sous le texte de la pétition et envoyez-le (vous devez accepter les conditions à respecter pour pouvoir signer la pétition avant d’envoyer le formulaire).
Étape 2 : consultez votre boîte de courriels et ouvrez le message envoyé par l’Assemblée.
Étape 3 : dans ce message, cliquez sur le lien vous permettant d’enregistrer votre signature.
Notre équipe municipale
Promotion et embauche dans le Service de l’urbanisme et de l’environnement
Adjointe administrative
Le Conseil municipal a le plaisir d’approuver l’embauche de Mme Vanessa Brousseau au poste d’adjointe administrative au Service de l’urbanisme et de l’environnement. Ce poste était vacant depuis le 12 mars 2025.
La candidature de Mme Brousseau a été retenue à la suite d’un processus de sélection parmi un bassin de candidats identifié à l’automne 2024. Elle a satisfait aux exigences lors de tests et d’une entrevue structurée, et le comité de sélection a unanimement recommandé son embauche.
Une période d’essai de six mois est prévue, suivie d’une évaluation.
Félicitations pour votre nomination Mme Brousseau!
Inspecteur en urbanisme et environnement
M. Claude Clavet a été promu au poste d’inspecteur en urbanisme et environnement. Ce dernier occupait, depuis plus d’un an, le poste d’assistant-inspecteur.
M. Clavet, dont la candidature interne a été retenue après un processus d’évaluation par un comité, répondait aux exigences du poste. Une période d’essai de trois mois est prévue, à la suite de laquelle une évaluation déterminera sa confirmation permanente dans le poste.
Le Conseil municipal félicite M. Clavet pour sa promotion!
Permanence et embauche au Service de la Protection des incendies, de la Sécurité civile et des Premiers répondants
Pompiers à temps partiel
M. Issac Nesbitt, qui avait été embauché comme pompier volontaire à l’essai, a complété sa période probatoire de six mois. Le Directeur de la Protection des incendies, de la Sécurité civile et des Premiers répondants a recommandé sa confirmation, à la suite d’une évaluation positive. M. Nesbitt a complété la formation de base de Pompier 1 et de Premier répondant, tel qu’exigé par le règlement du ministère de la Sécurité publique et accrédité par l’École Nationale des Pompiers du Québec. En conséquence, le Conseil municipal lui reconnaît officiellement le statut de pompier temps partiel à la Municipalité de La Pêche.
Nous nous réjouissons de vous compter parmi nos pompiers, M. Nesbitt!
Le Conseil municipal a approuvé l’embauche temporaire de M. Nicolas Tassé à titre de pompier temps partiel pour une période d’essai de six mois. Cette embauche est soumise au règlement sur les conditions d’exercice au sein d’un service incendie municipal. Son rendement sera évalué conjointement par le directeur des incendies et la direction générale, qui détermineront la suite de sa période d’essai.
Bienvenue au sein de l’équipe, M. Tassé!
Confirmation à la Direction des ressources humaines
M. Voldein Laguerre, qui avait été embauché comme adjoint à la Direction des ressources humaines le 16 septembre 2024, a complété sa période d’essai. C’est avec une évaluation satisfaisante et positive versée à son dossier, que le Conseil a entériné la recommandation de lui accorder le statut permanent dans ce poste.
Bon succès dans vos projets municipaux M. Laguerre!
Prolongation des nominations intérimaires à la direction générale
Le Conseil municipal a unanimement approuvé la prolongation des nominations intérimaires de Mme Annie Racine au poste de directrice générale et greffière-trésorière par intérim, et de Mme Annie Schnobb au poste de directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe par intérim. Ces prolongations sont effectives jusqu’à l’embauche d’un nouveau directeur général, et au plus tard jusqu’au 31 janvier 2026.
Le Conseil a également confirmé l’autorisation accordée à Mesdames Racine et Schnobb de signer, au nom de la Municipalité de La Pêche, tous les documents nécessaires (légaux, financiers ou autres) requis par les lois et règlements en vigueur, incluant les documents des gouvernements du Québec et du Canada.
Ces décisions visent à assurer la continuité de l’administration municipale en attendant le recrutement d’un nouveau directeur général, compte tenu de la charge de travail actuelle et du manque de ressources disponibles.
Merci pour votre dévouement continu envers la Municipalité durant cette période intérimaire, Mme Racine et Mme Schnobb!
