Comités et commissions
Le Conseil peut créer des comités pour examiner et analyser en profondeur certains dossiers. Ces comités ont un rôle consultatif, c’est-à-dire que leur mandat consiste à faire rapport au Conseil et à lui présenter ses recommandations. La décision finale appartient au Conseil.
Le rôle des comités consiste d’une part à appuyer le travail des gestionnaires municipaux, et d’autre part à appuyer les démarches de planification et de développement. La composition des comités relève du Conseil, qui peut y inviter quiconque il juge susceptible de l’aider dans son travail : spécialistes du domaine, membres d’organismes, représentants de la population, entre autres. Le Comité consultatif d’urbanisme, par exemple, a une participation citoyenne.
| Comités municipaux | Composition et mandat | Membres |
| Comité consultatif d’urbanisme (CCU) | Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil. | Pamela Ross (présidente) Richard Gervais (vice-président) Pierre LeBel (membre) |
| Comité des communications | Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil. Au moins deux membres intéressés du conseil, la direction du service des communications. | Francis Beausoleil (président) Claude Giroux Pamela Ross |
| Comité incendie et de la sécurité civile | Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil Au moins deux membres intéressés du conseil, la direction du service incendies et de la sécurité civile. | Richard Gervais (président) Pamela Ross Daniel Meunier |
| Plan particulier d’urbanisme (PPU) de Sainte-Cécile-de-Masham | Développer un plan particulier d’urbanisme dans le secteur Sainte-Cécile de Masham. | Carolane Larocque (président) Francis Beausoleil Pierre LeBel |
| Comité sur l’accès à l’information et sur la protection des renseignements personnels | S’assurer de la protection des renseignements personnels, de la sécurité de l’information et de la gestion documentaire. | Maître Sylvie Loubier, responsable Annie Racine Annie Schnobb Patricia De Grandpré |
| Comité de démolition | Doit être formé de trois (3) membres du Conseil municipal. Étudier et rendre décision des demandes d’autorisation de démolition d’un immeuble en vertu du règlement relatif aux démolitions 105-2023 | Richard Gervais (président) Claude Giroux Daniel Meunier |
Commissions
Tournées vers les citoyens, les commissions regroupent des élus et une majorité de membres citoyens. Il s’agit de la commission agricole et de la commission loisirs, culture et vie communautaire. Composées d’un maximum de 10 membres, dont trois élus et un support administratif, ces commissions tiendront au moins trois ou quatre rencontres annuelles. Elles sont destinées à consulter les citoyens sur des politiques, des propositions de cadre législatif, des dossiers particuliers et la mise en place de programmes, etc. Les organismes communautaires et les parties prenantes seront aussi appelés à se joindre à la commission loisirs.
| Commissions | Composition et mandat | Membres |
| Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaires | Maximum de 10 membres dont : un maximum de 3 élus et la présence citoyenne pour le reste de la composition. Un membre de l’administration municipale comme support. Essentiellement tournées vers les organismes et citoyens. Vise à consulter les citoyens, les parties prenantes, les partenaires sur une politique, une proposition de cadre législatif, un dossier particulier, la mise en place d’un programme à poser une réflexion d’envergure municipale. Essentiellement tournées vers les organismes et citoyens. Vise à consulter les citoyens, les parties prenantes, les partenaires sur une politique, une proposition de cadre législatif, un dossier particulier, la mise en place d’un programme à poser une réflexion d’envergure municipale. | Francis Beausoleil (président) Daniel Meunier Carolane Larocque |
| Commission agricole | Maximum de 10 membres dont un maximum de 3 élus et le reste des membres sont des citoyens. Un membre de l’administration municipale comme support. Essentiellement tournée vers les citoyens. Vise à consulter sur une politique, sur une proposition de cadre législatif, sur un dossier particulier, sur la mise en place d’un programme, à poser une réflexion, etc. | Pamela Ross (présidente) Daniel Meunier |
| Commission sur l’environnement et d’analyse demande de soutien financier dans le cadre du fonds vert | Promouvoir des habitudes et des pratiques pour protéger l’environnement. Analyser les demandes de soutiens financiers reçues selon la politique du fonds vert adoptée en 2019, et faire des recommandations qui seront soumises lors d’une séance du conseil. | Claude Giroux (président) Pamela Ross Carolane Larocque |
| Commission pour l’action sur les changements climatiques | Composé de 2 membres du conseil et 7 citoyens. Appuyer et faciliter les efforts de la Municipalité dans la recherche et la mise en œuvre d’actions et de politiques pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de promouvoir une économie verte sur son territoire. La Commission travaillera également à la recherche d’actions et de mesures d’adaptation aux changements climatiques pour amenuiser les impacts sur la population et la résilience de la collectivité et des personnes les plus vulnérables. | Claude Giroux (président) Pierre LeBel 7 membres citoyens |
Il s’agit de comités auxquels la Municipalité a des représentants, parce qu’ils touchent à des questions qui ont un intérêt pour elle. Par exemple, le Comité de jumelage (Roquebrune-sur-Argens / La Pêche).
| Comités non municipaux | |
| Régie intermunicipale de transport des Collines (RITC) – Transcollines | Francis Beausoleil Substitut : Guillaume Lamoureux |
| Comité de jumelage (Roquebrune-sur-Argens / La Pêche) | Francis Beausoleil Pierre LeBel |
| Réseau Biblio Outaouais | Carolane Larocque |
| Centre Wakefield La Pêche (CWLP) | Pamela Ross |
| Carrefour action municipale et famille (CAMF) | Carolane Larocque |
| Service aux aînés des Collines | Guillaume Lamoureux |
| Comité-citoyen Carrière Edelweiss | Richard Gervais |