Comités et commissions

Le Conseil peut créer des comités pour examiner et analyser en profondeur certains dossiers. Ces comités ont un rôle consultatif, c’est-à-dire que leur mandat consiste à faire rapport au Conseil et à lui présenter ses recommandations. La décision finale appartient au Conseil.

Le rôle des comités consiste d’une part à appuyer le travail des gestionnaires municipaux, et d’autre part à appuyer les démarches de planification et de développement. La composition des comités relève du Conseil, qui peut y inviter quiconque il juge susceptible de l’aider dans son travail : spécialistes du domaine, membres d’organismes, représentants de la population, entre autres. Le Comité consultatif d’urbanisme, par exemple, a une participation citoyenne.

Comités municipaux	Composition et mandat	Membres
Comité consultatif d’urbanisme (CCU)	Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil.	Pamela Ross (présidente) Richard Gervais (vice-président) Pierre LeBel (membre)
Comité des communications	Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil. Au moins deux membres intéressés du conseil, la direction du service des communications.	Francis Beausoleil (président) Claude Giroux Pamela Ross
Comité incendie et de la sécurité civile	Au moins deux membres intéressés du conseil, la direction du service incendies et de la sécurité civile.	Richard Gervais (président) Pamela Ross Claude Giroux
PPU Sainte-Cécile-de-Masham	Développer un plan particulier d’urbanisme dans le secteur Sainte-Cécile de Masham.	Carolane Larocque (président) Francis Beausoleil Pierre LeBel
Comité sur l’accès à l’information et sur la protection des renseignements personnels		Maître Sylvie Loubier, responsable Annie Racine Annie Schnobb Patricia De Grandpré

Commissions

Tournées vers les citoyens, les commissions regroupent des élus et une majorité de membres citoyens. Il s’agit de la commission agricole et de la commission loisirs, culture et vie communautaire. Composées d’un maximum de 10 membres, dont trois élus et un support administratif, ces commissions tiendront au moins trois ou quatre rencontres annuelles. Elles sont destinées à consulter les citoyens sur des politiques, des propositions de cadre législatif, des dossiers particuliers et la mise en place de programmes, etc. Les organismes communautaires et les parties prenantes seront aussi appelés à se joindre à la commission loisirs.

Commissions	Composition et mandat	Membres
Commission loisirs, culture et vie communautaire	Maximum de 10 membres dont : un maximum de 3 élus et la présence citoyenne pour le reste de la composition. Un membre de l’administration municipale comme support. Essentiellement tournées vers les organismes et citoyens. Vise à consulter les citoyens, les parties prenantes, les partenaires sur une politique, une proposition de cadre législatif, un dossier particulier, la mise en place d’un programme à poser une réflexion d’envergure municipale. Essentiellement tournées vers les organismes et citoyens. Vise à consulter les citoyens, les parties prenantes, les partenaires sur une politique, une proposition de cadre législatif, un dossier particulier, la mise en place d’un programme à poser une réflexion d’envergure municipale.	Francis Beausoleil (président) Daniel Meunier Carolane Larocque
Commission agricole	Maximum de 10 membres dont un maximum de 3 élus et le reste des membres sont des citoyens. Un membre de l’administration municipale comme support.	Pamela Ross (présidente) Daniel Meunier
Commission sur l’environnement et d’analyse de demande de soutien financier-fonds vert	Promouvoir des habitudes et des pratiques pour protéger l’environnement. Analyser les demandes de soutiens financiers reçues selon la politique du fonds vert adoptée en 2019, et faire des recommandations qui seront soumises lors d’une séance du conseil.	Claude Giroux (président) Pamela Ross Carolane Larocque
Commission pour l’action sur les changements climatiques	Composé de 2 membres du conseil et 7 citoyens. Appuyer et faciliter les efforts de la Municipalité dans la recherche et la mise en œuvre d’actions et de politiques pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de promouvoir une économie verte sur son territoire. La Commission travaillera également à la recherche d’actions et de mesures d’adaptation aux changements climatiques pour amenuiser les impacts sur la population et la résilience de la collectivité et des personnes les plus vulnérables.	Claude Giroux (président) Pierre LeBel 7 membres citoyens

Il s’agit de comités auxquels la Municipalité a des représentants, parce qu’ils touchent à des questions qui ont un intérêt pour elle. Par exemple, le Comité de jumelage (Roquebrune-sur-Argens / La Pêche).

Comités non municipaux
Régie intermunicipale de transport des Collines (RITC) – Transcollines	Francis Beausoleil Substitut : Guillaume Lamoureux
Comité de jumelage (Roquebrune-sur-Argens / La Pêche)	Francis Beausoleil  Richard Gervais
Réseau Biblio Outaouais	Carolane Larocque
Centre Wakefield La Pêche (CWLP)	Pamela Ross
Carrefour action municipale et famille (CAMF)	Carolane Larocque
Table autonome des aînés des Collines (TAAC)	Daniel Meunier