Plans de zonage

Carte interactive de mouvement de masse (Zone potentiellement exposée aux glissements de terrain (ZPEGT)

Carte interactive des zones inondables

Carte du plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) (vous serez redirigé(e) vers le site de la MRC des Collines-de-l’Outaouais)

Règlements d’urbanisme

Veuillez cliquer sur le bouton ci-dessous pour accéder aux règlements et aux modifications, dont le Règlement de zonage 03-429 complet.

Une mise à jour des grilles de spécifications est prévue, il est prudent de valider avec un inspecteur l’information que vous avez besoin pour votre projet.

• Grille de spécifications – quartier 1
• Grille de spécifications – quartier 2
• Grille de spécifications – quartier 3
• Grille de spécifications – quartier 4
• Grille de spécifications – quartier 5
• Grille de spécifications – quartier 6
• Grille de spécifications – quartier 7

Programmes particuliers d’urbanisme

• PPU – Secteur de Wakefield (Rapport final novembre 2016)
• 2016-08-03 (Sommaire des commentaires émis – 21 avril 2016)
• 2016-08-03 (Sommaire des commentaires reçus par courriel)
• PPU – Secteur de Masham – Orientations préliminaires (adoptées lors de la séance extraordinaire du conseil du 8 octobre 2021)
• PPU – Secteur Sainte-Cécile-de-Masham – Échéancier révisé V.10 (déposé lors de la séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2022)
• PPU – Secteur Sainte-Cécile-de-Masham – Orientations préliminaires (19 décembre 2022)
• PPU – Secteur Sainte-Cécile-de-Masham – Rapport d’accompagnement version préliminaire (déposé lors de la séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2022)