Séance extraordinaire du 19 décembre 2022
Deux séances extraordinaires ont été tenues le 19 décembre 2022 à partir de 19 h 30 afin d’adopter le budget municipal pour l’année 2023 et le programme triennal d’immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025. Suite à l’adoption du budget municipal 2023, une deuxième séance extraordinaire a débuté à 20 h 15. Vous pouvez visionner les séances au bas de cette page.
Première séance du conseil – 19 h 30
Deuxième séance du conseil – 20 h 15
Séance en bref – conseil de 19h30
Présentation et adoption du budget 2023 et du plan triennal d’immobilisation pour les années financières 2023, 2024 et 2025
Le conseil municipal a adopté les prévisions budgétaires pour l’année 2023 tel que présenté dans le tableau suivant :
Le conseil municipal a adopté le programme triennal d’immobilisations (PTI) pour les années 2023, 2024 et 2025 tel que le tableau suivant :
Pour consulter le mot du maire, la présentation du budget et le plan triennal d’immobilisation :
https://www.villelapeche.qc.ca/wp-content/uploads/2023/01/Presentation_budget_2023__compressed.pdf
Deuxième séance extraordinaire (20 h 15)
Plan d’urbanisme particulier pour le secteur de Sainte-Cécile-de-Masham
Les documents sur le Plan particulier d’urbanisme pour le secteur de Sainte-Cécile-de-Masham ont été déposés lors de la séance. Les citoyens seront invités à soumettre leurs commentaires du 9 janvier au 31 janvier 2023 (détails à venir).
- PPU Sainte-Cécile-de-Masham – Rapport d’accompagnement (version préliminaire)
- PPU Sainte-Cécile-de-Masham – Grandes orientations préliminaires
- L’échéancier révisé
Avis de motion – Règlement 23-840 pour fixer les taux de taxe foncière et de tarification pour l’exercice financier et les conditions de perception, ainsi que l’imposition de la taxe pour la cueillette des matières résiduelles pour l’année 2022
Le projet de règlement 23-840 a été déposé. Veuillez consulter le règlement pour les détails. La contribution au Fonds local vert réservé est de 0,01 $ du cent dollars dévaluation sur tous les immeubles imposables en 2023.
Création d’un comité intermunicipal pour la mise sur pied d’un regroupement de gestion des matières résiduelles – Municipalités de Cantley, Chelsea et La Pêche
Le conseil a confirmé son intérêt à poursuivre les démarches qui mèneront à la mise sur pied d’un regroupement de gestion des matières résiduelles avec les municipalités de Cantley et Chelsea. Un comité intermunicipal sera mis sur pied et la direction générale a le mandat de nommer un ou des représentants de La Pêche pour y siéger. Lors de l’évaluation des scénarios possibles par le comité, le conseil a confirmé son intérêt dans la possibilité de gérer les matières résiduelles à l’interne.