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Nouvelle construction

• Guide des nouvelles constructions – 2011 (bilingue)

Tarification et coût des permis et des certificats

• Tarification des biens et services – Urbanisme et environnement (15-683)

Liste des documents à fournir avec votre demande de permis

• Renseignements généraux - nouvelle résidence ou chalet
• Renseignements généraux - garage ou remise
• Renseignements généraux – quai

Exemples de plans

• Exemple de plan de construction nouvelle résidence
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• Extrait du code du bâtiment national - garde de corps